Traité de droit de la famille, Tome 1 – La filiation

Ce livre est consacré aux principes et aux fondements du droit de la filiation, tels qu’ils ont été remaniés aux termes de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité et d’état civil (L.Q. 2022, c. 22) et de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et visant la protection des enfants nés à la suite d’une agression sexuelle et des personnes victimes de cette agression ainsi que les droits des mères porteuses et des enfants issus d’un projet de grossesse pour autrui (L.Q. 2023, c. 13). Il constitue le premier tome d’un traité de droit de la famille qui prendra forme au rythme des travaux législatifs entourant la réforme du droit de la famille québécois.

L’ouvrage est divisé en deux parties. La première porte sur la filiation de naissance de l’enfant, que celle‑ci résulte d’une procréation naturelle (« De la filiation par la reconnaissance ou par le sang ») ou d’un projet parental impliquant la contribution d’un tiers (« Du projet parental impliquant l’utilisation du matériel reproductif d’un tiers » et « Du projet parental impliquant une grossesse pour autrui »), alors que la deuxième partie s’intéresse à la filiation adoptive (adoption nationale et internationale et adoption coutumière autochtone).

Ce premier tome présente de manière structurée les règles actuelles encadrant la filiation au Québec et expose les enjeux liés à leur évolution législative. Il offre une vue d’ensemble des sources, des mécanismes et des effets juridiques associés à l’établissement des liens familiaux.

Ce volume s’inscrit dans une démarche de clarification du droit québécois de la filiation, offrant aux juristes et aux étudiants un outil de référence pour suivre l’évolution des réformes et leurs implications pratiques.