Responsabilité délictuelle et extracontractuelle 2ème Édition

Responsabilité délictuelle et extracontractuelle : analyse comparée du droit civil et de la common law

L’ouvrage Responsabilité délictuelle et extracontractuelle 2ème Édition, présente une étude approfondie du droit applicable en common law et en droit civil sur plusieurs sujets choisis de la responsabilité. Il propose une analyse comparée rigoureuse des deux systèmes juridiques, fondée sur la jurisprudence, la loi et la doctrine. L’expression responsabilité délictuelle et extracontractuelle est au cœur de cette exploration, qui met en lumière les convergences et les différences entre les deux traditions.

Les thèmes abordés couvrent notamment les éléments du délit de négligence en common law : l’obligation de diligence, la norme de diligence, la causalité factuelle, la proximité causale et le dommage. L’ouvrage examine également certains délits intentionnels et leurs moyens de défense, ainsi que la responsabilité du fait d’autrui. En parallèle, il expose les éléments de la responsabilité extracontractuelle personnelle en droit civil, fondée sur le triptyque classique faute‑causalité‑préjudice de l’article 1457 du Code civil du Québec, ainsi que la responsabilité des commettants.

Chaque sujet est étudié à partir des sources législatives, jurisprudentielles et doctrinales, puis accompagné d’une analyse comparée permettant de dégager les points de convergence et de divergence. Une constante ressort : dans les deux cultures juridiques, on se préoccupe des comportements négligents ou intentionnels, des moyens de défense disponibles, du préjudice et du lien de causalité, ainsi que de l’obligation de diligence entre les parties.

L’analyse démontre que la convergence des règles applicables est réelle, mais relative : elle varie selon la question abordée. Cette coexistence de deux cultures juridiques de valeur égale illustre la richesse du système canadien et la complémentarité du droit civil et de la common law dans la compréhension moderne de la responsabilité.