Essai sur les attributs et certificats environnementaux de la production d’électricité : aspects juridiques de la nature, de la création, de l’échange, de la revendication et du retrait

Certificats environnementaux et production d’électricité – Analyse juridique Québec–États-Unis

Face aux défis environnementaux actuels, plusieurs gouvernements et acteurs privés ont mis en place des mécanismes visant à valoriser la production d’électricité propre ou renouvelable. Parmi ces outils figurent les attributs et certificats environnementaux, qui permettent de tracer, d’échanger et de revendiquer l’origine énergétique d’une production donnée.

Dans cet essai, Ludovic Fraser propose une analyse juridique comparative entre le Québec et les États-Unis, en mettant l’accent sur le cas du Massachusetts. Il examine les fondements juridiques de ces instruments, leur nature, leur création, leur échange, leur retrait et leur reconnaissance dans les marchés volontaires et réglementés.

L’ouvrage explore également les mécanismes de traçabilité, les enjeux de commercialisation, la dévolution légale, la responsabilité et les modalités de transfert. Il met en lumière les similitudes et les divergences entre les régimes juridiques nord-américains, tout en offrant des pistes de réflexion pour le développement d’un cadre québécois plus cohérent et efficace.

À la croisée du droit de l’environnement et du droit des affaires, cet essai s’adresse aux juristes, chercheurs, décideurs publics et citoyens engagés dans la transition énergétique. Il constitue une ressource précieuse pour comprendre les enjeux juridiques liés à la reconnaissance et à la circulation des attributs environnementaux dans un contexte de décarbonation.